Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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361 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

292 questions

Question n° 27802 posée par M. Louis Mercier

CAPEPS: suppression de certaines disciplines

Réponse du ministère : Éducation

16/01/1986
Pertinence
Question n° 26775 posée par M. Roger Lise

Antillais en fonction du rectorat de Paris: indemnité d'éloignement

Réponse du ministère : Éducation

14/11/1985
Pertinence
Question n° 26693 posée par M. Rémi Herment

Enseignement de l'éducation physique et des sports: moyens mis en oeuvre

Réponse du ministère : Éducation

07/11/1985
Pertinence
Question n° 26458 posée par M. Louis Caiveau

Education surveillée: crédits alloués pour 1986

Réponse du ministère : Justice

24/10/1985
Pertinence
Question n° 25417 posée par M. Roger Boileau

Formation du personnel et notamment des délégués de l'Education nationale

Réponse du ministère : Éducation

15/08/1985
Pertinence
Question n° 25346 posée par M. Jean Cluzel

Suppressions de portes dans les services d'intendance

Réponse du ministère : Éducation

08/08/1985
Pertinence
Question n° 22874 posée par M. Raymond Bouvier

Ouverture du foyer d'accueil et d'orientation de l'éducation surveillée de la Haute-Savoie

Réponse du ministère : Justice

04/04/1985
Pertinence
Question n° 21621 posée par M. Paul Seramy

Utilisation d'un anglicisme dans un arrêté ministériel

Réponse du ministère : Éducation

31/01/1985
Pertinence
Question n° 21042 posée par M. Pierre Salvi

Situation des inspecteurs départementaux de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

20/12/1984
Pertinence
Question n° 21343 posée par M. Paul Alduy

Mise en place du statut des professeurs de sport

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

10/01/1985
Pertinence