Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 01025 posée par M. Louis Moinard

    Engraissement français

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 01023 posée par M. Louis Moinard

    Restructuration du troupeau allaitant

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01986 posée par M. Louis Moinard

    Conséquences de la taxe de coresponsabilité pour les éleveurs de porcs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 03262 posée par M. Louis Moinard

    Producteurs de porcs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02461 posée par M. Louis Moinard

    Cuniculiculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  6. Question n° 05156 posée par M. Louis Moinard

    Gestion des marais communaux du marais poitevin

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Forte

  7. Question n° 04408 posée par M. Louis Moinard

    Appellation " fermier " fondée sur le respect d'une charte d'élevage contrôlé

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Forte

  8. Question n° 16944 posée par M. Louis Moinard

    Financement des projets d'élevages porcins ou avicoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  9. Question n° 01361 posée par M. Louis Moinard

    Application de la directive communautaire sur l'usage des anabolisants

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  10. Question n° 26855 posée par M. Louis Moinard

    Evolution de la production ovine française dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte