Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

114 questions

Question n° 03180 posée par M. Guy Robert

Prise en gestion de logements du secteur libre par les organismes de HLM

Réponse du ministère : Équipement

23/10/1986
Pertinence
Question n° 02054 posée par M. Guy Robert

Pathologie des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

10/07/1986
Pertinence
Question n° 05786 posée par M. Guy Robert

Effectif de la brigade de gendarmerie de Couhé (Vienne)

Réponse du ministère : Défense

23/04/1987
Pertinence
Question n° 14230 posée par M. Guy Robert

Représentation des armées alliées lors du prochain défilé du 14 juillet

Réponse du ministère : Premier ministre

14/03/1991
Pertinence
Question n° 05787 posée par M. Guy Robert

Programme de lutte contre la grêle: bilan d'étude

Réponse du ministère : Agriculture

23/04/1987
Pertinence
Question n° 02138 posée par M. Guy Robert

Attribution de l'allocation du FNS aux ascendants des morts pour la France

Réponse du ministère : Anciens combattants

17/07/1986
Pertinence
Question n° 00928 posée par M. Guy Robert

Mensualisation des pensions dans la Vienne

Réponse du ministère : Fonction publique

15/05/1986
Pertinence
Question n° 06318 posée par M. Guy Robert

Retraite anticipée : intégration du séjour en Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

21/09/1989
Pertinence
Question n° 02308 posée par M. Guy Robert

Revalorisation des allocations allouées aux personnels civils et militaires stationnés en RFA

Réponse du ministère : Économie

17/11/1988
Pertinence
Question n° 06632 posée par M. Guy Robert

Rattrapage du rapport constant

Réponse du ministère : Anciens combattants

18/06/1987
Pertinence