Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1286 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1049 questions

Question n° 27642 posée par M. Claude Huriet

Réforme de l'assiette du fonds de compensation de la TVA

Réponse du ministère : Intérieur

26/12/1985
Pertinence
Question n° 27781 posée par M. Claude Huriet

Grève au centre de tri postal de Nancy-gare (Meurthe-et-Moselle): désorganisation des entreprises

Réponse du ministère : Postes

16/01/1986
Pertinence
Question n° 27435 posée par M. Claude Huriet

Représentation des pharmaciens dans les conseils d'administration des hôpitaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/12/1985
Pertinence
Question n° 27373 posée par M. Claude Huriet

Profession de psychologue

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/12/1985
Pertinence
Question n° 27088 posée par M. Claude Huriet

Contrôle des collectivités locales par les Chambres régionales des Comptes

Réponse du ministère : Intérieur

28/11/1985
Pertinence
Question n° 26180 posée par M. Claude Huriet

Consommation de médicaments anxiolytiques

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/10/1985
Pertinence
Question n° 26461 posée par M. Claude Huriet

Mensualisation des pensions d'invalidité

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/10/1985
Pertinence
Question n° 26462 posée par M. Claude Huriet

Marché de la viande bovine, notamment en Meurthe-et-Moselle

Réponse du ministère : Agriculture

24/10/1985
Pertinence
Question n° 26665 posée par M. Claude Huriet

Secours d'urgence: répartition des aéronefs de la sécurité civile

Réponse du ministère : Intérieur

31/10/1985
Pertinence
Question n° 26181 posée par M. Claude Huriet

Rétablissement du mérite social: proposition de loi

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/10/1985
Pertinence