Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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463 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

403 questions

Question n° 23498 posée par M. Louis Moinard

Conséquence du prix du gas-oil sur la situation des marins pêcheurs

Réponse du ministère : Économie

16/03/2000
Pertinence
Question n° 23652 posée par M. Louis Moinard

Personnels d'éducation

Réponse du ministère : Éducation

26/11/1992
Pertinence
Question n° 18714 posée par M. Louis Moinard

Fonctionnement de la police municipale

Réponse du ministère : Intérieur

28/11/1991
Pertinence
Question n° 10279 posée par M. Louis Moinard

Enseignement technique privé : reclassement des maîtres des corps en voie d'extinction

Réponse du ministère : Éducation

14/06/1990
Pertinence
Question n° 10271 posée par M. Louis Moinard

Enseignement technique : commissions professionnelles consultatives

Réponse du ministère : Éducation

07/06/1990
Pertinence
Question n° 09035 posée par M. Louis Moinard

Participation des aides-soignantes aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales

Réponse du ministère : Solidarité

22/03/1990
Pertinence
Question n° 05837 posée par M. Louis Moinard

Situation des centres de formation initiale des travailleurs sociaux des Pays de la Loire

Réponse du ministère : Solidarité

27/07/1989
Pertinence
Question n° 03721 posée par M. Louis Moinard

Commerce de fruits, légumes et primeurs

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

02/03/1989
Pertinence
Question n° 03622 posée par M. Louis Moinard

Situation des conseillers en formation continue

Réponse du ministère : Éducation

23/02/1989
Pertinence
Question n° 01381 posée par M. Louis Moinard

Réforme du statut de l'élu local

Réponse du ministère : Collectivités territoriales

08/09/1988
Pertinence