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443 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
369 questions
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Question n° 03715 posée par M. André Dulait
Présence française sur le marché asiatique du pétrole
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03716 posée par M. André Dulait
Détaxation des carburants pour le fonctionnement des services d'incendie et de secours
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 03717 posée par M. André Dulait
Problèmes posés par la taxe départementale des espaces naturels et sensibles
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 03718 posée par M. André Dulait
Transferts de charge des services de pédopsychiatrie sur l'aide sociale à l'enfance
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 03727 posée par M. André Dulait
Projet de suppression de la provision pour fluctuation des cours en faveur des entreprises de transformation du bois
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 03874 posée par M. André Dulait
Situation de la caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaire
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 04084 posée par M. André Dulait
Développement de la francophonie en Extrême-Orient
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 04096 posée par M. André Dulait
Maladie des abeilles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04213 posée par M. André Dulait
Effondrement du marché automobile français en 1997
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 04231 posée par M. André Dulait
Financement du développement de l'enseignement supérieur tourné vers les entreprises
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence