Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

48 questions

  1. Question n° 0019G posée par M. Michel Bécot

    Conseils aux PME pour l'exportation

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0020G posée par M. André Diligent

    Extension du SIH à Hem

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0113G posée par M. Daniel Bernardet

    Plan de restructuration de Bull

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0037G posée par M. Loïc Hervé

    Aides à l'industrie automobile française

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 1585G posée par M. Michel Canévet

    Souveraineté numérique et gestion des prêts garantis par l'État

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0681G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Comité de l'intelligence artificielle générative

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 2181G posée par M. Laurent Lafon

    Amende Google

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 1425G posée par M. Loïc Hervé

    Versement d'une aide sociale aux petits entrepreneurs par le conseil départemental

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0813G posée par M. Claude Kern

    Renouvellement des rames intercités

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0593G posée par M. Jean-François Longeot

    Dépendance aux métaux rares chinois

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

    Pertinence Forte