Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 0008G posée par M. Michel Mercier

Mesures de sauvegarde en faveur de l'industrie textile

Réponse du ministère : Poste

02/02/1996
Pertinence
Question n° 0123G posée par M. Michel Mercier

Conditions de travail des pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

16/05/2008
Pertinence
Question n° 0801G posée par M. Michel Mercier

Coopération judiciaire à la suite des attentats de Bruxelles

Réponse du Premier ministre

23/03/2016
Pertinence
Question n° 0082G posée par M. Michel Mercier

Accidents liés au GPL

Réponse du ministère : Industrie

05/02/1999
Pertinence
Question n° 0026G posée par M. Michel Mercier

Réduction du temps de travail dans le secteur médico-social

Réponse du ministère : Santé

06/11/1998
Pertinence
Question n° 0312G posée par M. Michel Mercier

Réforme de la taxe d'habitation

Réponse du ministère : Économie

07/04/2000
Pertinence
Question n° 0312G posée par M. Michel Mercier

Crise dans l'industrie laitière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/05/2009
Pertinence
Question n° 0001G posée par M. Michel Mercier

Alliance atlantique et défense européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/06/1996
Pertinence
Question n° 0221G posée par M. Michel Mercier

Situation à Gaza

Réponse du Premier ministre

09/01/2009
Pertinence
Question n° 0157G posée par M. Michel Mercier

Avenir de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

07/05/1999
Pertinence