Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 0808S posée par Mme Nadia Sollogoub

Soutien aux initiatives publiques locales en faveur des jeunes en formation professionnelle

Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

23/05/2019
Pertinence
Question n° 0663S posée par Mme Nadia Sollogoub

Règles de remboursement de la dotation jeune agriculteur

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/02/2019
Pertinence
Question n° 0225S posée par Mme Jocelyne Guidez

Effacement facultatif du casier judiciaire d'un jeune engagé dans un centre du service militaire volontaire

Réponse du Ministère de la justice

15/02/2018
Pertinence
Question n° 0129S posée par Mme Jocelyne Guidez

Service national universel

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

30/11/2017
Pertinence
Question n° 0117S posée par Mme Anne-Marie Payet

Prévention de l'alcoolisation des jeunes

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

29/11/2007
Pertinence
Question n° 0516S posée par M. Jean Boyer

Solidarité entre les générations et emploi des jeunes

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

02/06/2004
Pertinence
Question n° 0333S posée par M. Jean-Louis Lorrain

Adolescence et maltraitance

Réponse du ministère : Emploi

21/03/1996
Pertinence
Question n° 0423S posée par M. Edouard Le Jeune

Information des jeunes sur la période de l'Occupation

Réponse du ministère : Anciens combattants

02/05/1992
Pertinence