Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

62 questions

Question n° 0012S posée par M. Edouard Le Jeune

Mise en oeuvre d'une politique de financement des petites et moyennes industries

Réponse du ministère : Transports

25/04/1986
Pertinence
Question n° 23120 posée par M. Edouard Le Jeune

Développement et autofinancement des entreprises

Réponse du ministère : Économie

18/04/1985
Pertinence
Question n° 23117 posée par M. Edouard Le Jeune

Institut de Participation de l'Ouest, conditions d'entrée

Réponse du ministère : Économie

18/04/1985
Pertinence
Question n° 23119 posée par M. Edouard Le Jeune

Extension du système des prêts bonifiés aux secteurs du commerce et du tertiaire

Réponse du ministère : Économie

18/04/1985
Pertinence
Question n° 23118 posée par M. Edouard Le Jeune

Création d'entreprises et d'emplois: fiscalité

Réponse du ministère : Économie

18/04/1985
Pertinence
Question n° 23121 posée par M. Edouard Le Jeune

Mesures en faveur des petites et moyennes entreprises

Réponse du ministère : Économie

18/04/1985
Pertinence
Question n° 22320 posée par M. Edouard Le Jeune

Mesures en faveur de la création et de la gestion des entreprises

Réponse du ministère : Éducation

28/02/1985
Pertinence
Question n° 0587S posée par M. Edouard Le Jeune

Mesures en faveur des entreprises

Réponse du ministère : Environnement

14/02/1985
Pertinence
Question n° 20319 posée par M. Edouard Le Jeune

Date d'exigibilité des cotisations sociales

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/11/1984
Pertinence
Question n° 16851 posée par M. Edouard Le Jeune

Répartition des pôles de reconversion industrielle

Réponse du ministère : Économie

19/04/1984
Pertinence