Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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973 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

758 questions

Question n° 0229G posée par M. Guy Robert

Difficultés du centre de vie pour cas sociaux lourds de la Vienne

Réponse du ministère : Famille

18/05/1990
Pertinence
Question n° 0084S posée par M. Raymond Poirier

Situation du centre d'aide par le travail de la Brouaze à Châteaudun (Eure-et-Loir)

Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

24/05/1989
Pertinence
Question n° 0215G posée par M. Claude Huriet

Loi en faveur des handicapés dans le bâtiment

Réponse du ministère : Sécurité sociale

06/11/1987
Pertinence
Question n° 0028G posée par M. Jean Colin

Insertion des handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/05/1986
Pertinence
Question n° 27996 posée par M. Raymond Bouvier

Application des décrets relatifs à l'organisation et au financement de la tutelle de l'Etat

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/01/1986
Pertinence
Question n° 26746 posée par M. Maurice Blin

Allocations aux adultes handicapés: bénéficiaires

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/11/1985
Pertinence
Question n° 25745 posée par M. Jean Huchon

Allocation aux adultes handicapés: décret de majoration

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/09/1985
Pertinence
Question n° 25839 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Modalités d'attribution de l'allocation adulte handicapé par les COTOREP

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/09/1985
Pertinence
Question n° 0686S posée par M. Jean Colin

Installation d'une antenne de la COTOREP à Palaiseau (Essonne)

Réponse du ministère : Rapatriés

03/10/1985
Pertinence
Question n° 24999 posée par M. Edouard Le Jeune

Intégration scolaire des paralysés

Réponse du ministère : Éducation

18/07/1985
Pertinence