Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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273 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

221 questions

Question n° 0019G posée par M. Jacques Machet

Prime "Veil"

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

14/10/1994
Pertinence
Question n° 26225 posée par M. Pierre Brantus

Evolution des actes tarifaires du personnel infirmier

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/10/1985
Pertinence
Question n° 25253 posée par M. Adolphe Chauvin

Règles professionnelles applicables aux infirmières et infirmiers diplômés et élèves

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/08/1985
Pertinence
Question n° 25001 posée par M. Yves Le Cozannet

Remboursement des analyses et soins infirmiers

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/07/1985
Pertinence
Question n° 24943 posée par M. Claude Huriet

Revalorisation des honoraires des infirmiers libéraux

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/07/1985
Pertinence
Question n° 22861 posée par M. René Ballayer

Statut des infirmiers titulaires du certificat de cadre infirmier du secteur psychiatrique

Réponse du ministère : Affaires sociales

04/04/1985
Pertinence
Question n° 22598 posée par M. Raymond Poirier

Nomenclature des soins infirmiers: intégration des soins nouveaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/03/1985
Pertinence
Question n° 22503 posée par M. Jean Arthuis

Nomination des titulaires du certificat de cadre infirmier aux postes de surveillants

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/03/1985
Pertinence
Question n° 20098 posée par M. Jean Cluzel

Statut des aides-soignantes exerçant leur activité à titre libéral

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/11/1984
Pertinence
Question n° 18294 posée par M. Jacques Mossion

Situation des retraités militaires

Réponse du ministère : Défense

05/07/1984
Pertinence