Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1490 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

962 questions

Question n° 27131 posée par M. André Dulait

Financement des mémoires de maîtrise et de troisième cycle en géographie

Réponse du ministère : Éducation

03/08/2000
Pertinence
Question n° 08829 posée par M. Hervé Maurey

Rapport sur les nouveaux indicateurs de richesse

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

07/02/2019
Pertinence
Question n° 04423 posée par M. Yves Détraigne

Journée de deuil national

Réponse du Première ministre

15/12/2022
Pertinence
Question n° 22307 posée par M. Yves Détraigne

Journée de deuil national en hommage aux victimes du Covid-19

Réponse du Premier ministre

15/04/2021
Pertinence
Question n° 04954 posée par M. André Vallet

Respect des normes relatives aux ralentisseurs

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

26/06/2008
Pertinence
Question n° 08247 posée par M. Hervé Maurey

Recours à la prescription acquisitive par une commune

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/09/2013
Pertinence
Question n° 17359 posée par M. Hervé Maurey

Médicaments contre indiqués aux patients infectés par le Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/07/2020
Pertinence
Question n° 17355 posée par M. Hervé Maurey

Exclusion des retraités du bénéfice du fonds de solidarité

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

16/07/2020
Pertinence
Question n° 13223 posée par M. Hervé Maurey

Recouvrement des cotisations des médecins libéraux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/11/2019
Pertinence
Question n° 22238 posée par Mme Nathalie Goulet

Contestation d'une niche fiscale

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

09/06/2016
Pertinence