Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

106 questions

  1. Question n° 0068G posée par M. Bernard Laurent

    Production ovine

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 28221 posée par M. Bernard Laurent

    Subventions accordées aux scouts français

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 27767 posée par M. Bernard Laurent

    Participation des employeurs à l'effort de construction

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 27635 posée par M. Bernard Laurent

    Fiscalisation de l'aide aux demandeurs d'emploi qui créent des entreprises

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 27505 posée par M. Bernard Laurent

    Statut des secrétaires généraux de mairie

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 25577 posée par M. Bernard Laurent

    Informatisation des paieries départementales

    Réponse du ministère : Budget et consommation

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 24878 posée par M. Bernard Laurent

    Ramassage des lubrifiants usagés

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 24879 posée par M. Bernard Laurent

    PTT: situation des receveurs-distributeurs

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 24914 posée par M. Bernard Laurent

    Retraite des travailleurs indépendants: bonification pour charges de famille

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 24913 posée par M. Bernard Laurent

    Débouchés offerts aux élèves de l'école de sylviculture de Crogny (Aube)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte