Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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222 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

186 questions

Question n° 0003G posée par M. André Diligent

Situation dans l'audiovisuel

Réponse du ministère : Culture

10/05/1996
Pertinence
Question n° 0020G posée par M. André Diligent

Extension du SIH à Hem

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

16/12/1994
Pertinence
Question n° 0255S posée par M. André Diligent

Difficultés rencontrées dans la mise en oeuvre des procédures de délivrance des attestations d'accueil et des certificats d'hébergement

Réponse du ministère : Agriculture

19/10/1990
Pertinence
Question n° 0121A posée par M. André Diligent

Développement des industries françaises du textile et de l'habillement

Réponse du ministère : Industrie

17/10/1990
Pertinence
Question n° 0122S posée par M. André Diligent

Situation de l'emploi dans l'agglomération de Roubaix-Tourcoing (Nord)

Réponse du ministère : Défense (S.E.)

11/10/1989
Pertinence
Question n° 0077G posée par M. André Diligent

Lenteurs de la justice

Réponse du ministère : Justice

16/12/1988
Pertinence
Question n° 28379 posée par M. André Diligent

Financement des établissements hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

20/02/1986
Pertinence
Question n° 26797 posée par M. André Diligent

Publication des listes d'abonnés au téléphone ou au télex

Réponse du ministère : Postes

14/11/1985
Pertinence
Question n° 0356G posée par M. André Diligent

Situation économique à Roubaix-Tourcoing (Nord) et expulsion d'élus de la préfecture de Lille (Nord)

Réponse du ministère : Intérieur

15/11/1985
Pertinence
Question n° 25825 posée par M. André Diligent

Avance sur le paiement des prestations sociales: application de la loi

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/09/1985
Pertinence