Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

130 questions

  1. Question n° 00928 posée par M. Guy Robert

    Mensualisation des pensions dans la Vienne

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0065G posée par M. Guy Robert

    Emploi des jeunes et apprentissage

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 02052 posée par M. Guy Robert

    Retraite à 60 ans des anciens combattants: bonification pour séjour en Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02053 posée par M. Guy Robert

    Pensions des assurés sociaux ayant séjourné en Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02054 posée par M. Guy Robert

    Pathologie des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 02055 posée par M. Guy Robert

    Préoccupations d'anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  7. Question n° 02056 posée par M. Guy Robert

    Bilan de la guerre d'Algérie et des combats de Maroc et de Tunisie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  8. Question n° 02138 posée par M. Guy Robert

    Attribution de l'allocation du FNS aux ascendants des morts pour la France

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 02799 posée par M. Guy Robert

    Conséquences de l'abaissement à 60 ans de l'âge de la retraite des agriculteurs non salariés

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  10. Question n° 03178 posée par M. Guy Robert

    Formation des médecins en gérontologie

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Forte