Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

130 questions

  1. Question n° 0010G posée par M. Guy Robert

    Commerce en milieu rural

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0004G posée par M. Guy Robert

    Fiscalité des communautés de communes

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0086G posée par M. Guy Robert

    Volet agricole du GATT

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0328G posée par M. Guy Robert

    Déviation de la R.N. 11

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0301G posée par M. Guy Robert

    GATT

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0229G posée par M. Guy Robert

    Difficultés du centre de vie pour cas sociaux lourds de la Vienne

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0186S posée par M. Guy Robert

    Situation des éleveurs d' ovins

    Réponse du ministère : Grands travaux

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0172G posée par M. Guy Robert

    Crise de l'élevage ovin

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0125G posée par M. Guy Robert

    Politique de gestion de l'eau

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0090G posée par M. Guy Robert

    Enseignement des langues étrangères dans le primaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte