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350 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
310 questions
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Question n° 0013G posée par M. Daniel Hoeffel
Perspectives du TGV Est européen
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0482G posée par M. Daniel Hoeffel
Politique de la France à l'égard de la Yougoslavie
Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)
Pertinence
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Question n° 0310G posée par M. Daniel Hoeffel
TGV Est
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0256G posée par M. Daniel Hoeffel
TGV Est
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0237G posée par M. Daniel Hoeffel
TGV Est
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 0059G posée par M. Daniel Hoeffel
Groupe des assurances nationales (GAN) et Crédit industriel et commercial (CIC)
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 0150G posée par M. Daniel Hoeffel
Service minimum dans la fonction publique
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 27644 posée par M. Daniel Hoeffel
Réforme de l'assiette du fonds de compensation de la TVA
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 26431 posée par M. Daniel Hoeffel
Fusion de la direction générale de la concurrence et de la consommation avec la direction de la consommation et de la répression des fraudes
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 24297 posée par M. Daniel Hoeffel
Renouvellement des matériels pédagogiques: financement de l'Etat
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence