Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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350 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

310 questions

Question n° 0013G posée par M. Daniel Hoeffel

Perspectives du TGV Est européen

Réponse du ministère : Logement

24/05/1996
Pertinence
Question n° 0482G posée par M. Daniel Hoeffel

Politique de la France à l'égard de la Yougoslavie

Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

18/12/1992
Pertinence
Question n° 0310G posée par M. Daniel Hoeffel

TGV Est

Réponse du ministère : Équipement

19/04/1991
Pertinence
Question n° 0256G posée par M. Daniel Hoeffel

TGV Est

Réponse du ministère : Équipement

19/10/1990
Pertinence
Question n° 0237G posée par M. Daniel Hoeffel

TGV Est

Réponse du ministère : Transports

22/06/1990
Pertinence
Question n° 0059G posée par M. Daniel Hoeffel

Groupe des assurances nationales (GAN) et Crédit industriel et commercial (CIC)

Réponse du ministère : Économie

16/12/1988
Pertinence
Question n° 0150G posée par M. Daniel Hoeffel

Service minimum dans la fonction publique

Réponse du ministère : Fonction publique

15/05/1987
Pertinence
Question n° 27644 posée par M. Daniel Hoeffel

Réforme de l'assiette du fonds de compensation de la TVA

Réponse du ministère : Intérieur

26/12/1985
Pertinence
Question n° 26431 posée par M. Daniel Hoeffel

Fusion de la direction générale de la concurrence et de la consommation avec la direction de la consommation et de la répression des fraudes

Réponse du ministère : Économie

24/10/1985
Pertinence
Question n° 24297 posée par M. Daniel Hoeffel

Renouvellement des matériels pédagogiques: financement de l'Etat

Réponse du ministère : Éducation

13/06/1985
Pertinence