Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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420 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

351 questions

Question n° 0002G posée par M. Louis Mercier

Organismes sociaux de Roanne

Réponse du ministère : Santé

02/02/1996
Pertinence
Question n° 0355G posée par M. Louis Mercier

Dénonciations de conventions de formation professionnelle agricole

Réponse du ministère : Agriculture

18/10/1991
Pertinence
Question n° 0343G posée par M. Louis Mercier

Statut du GIAT

Réponse du ministère : Défense (S.E.)

21/06/1991
Pertinence
Question n° 0078S posée par M. Louis Mercier

Réforme de l'aide au financement de l'accession à la propriété

Réponse du ministère : Transports

29/04/1989
Pertinence
Question n° 0279S posée par M. Louis Mercier

Avenir de l'URSSAF de Roanne (Loire)

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/12/1987
Pertinence
Question n° 27643 posée par M. Louis Mercier

Réforme de l'assiette du fonds de compensation de la TVA

Réponse du ministère : Intérieur

26/12/1985
Pertinence
Question n° 27802 posée par M. Louis Mercier

CAPEPS: suppression de certaines disciplines

Réponse du ministère : Éducation

16/01/1986
Pertinence
Question n° 27494 posée par M. Louis Mercier

Revalorisation de la retraite mutualiste du combattant

Réponse du ministère : Budget et consommation

19/12/1985
Pertinence
Question n° 27493 posée par M. Louis Mercier

Ingénieurs sous contrat des arsenaux: disparité salariale et d'avancement

Réponse du ministère : Défense

19/12/1985
Pertinence
Question n° 27364 posée par M. Louis Mercier

Fermeture d'agences et de correspondances postales notamment dans département de la Loire: bilan

Réponse du ministère : Postes

12/12/1985
Pertinence