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420 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
351 questions
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Question n° 0002G posée par M. Louis Mercier
Organismes sociaux de Roanne
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0355G posée par M. Louis Mercier
Dénonciations de conventions de formation professionnelle agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0343G posée par M. Louis Mercier
Statut du GIAT
Réponse du ministère : Défense (S.E.)
Pertinence
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Question n° 0078S posée par M. Louis Mercier
Réforme de l'aide au financement de l'accession à la propriété
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 0279S posée par M. Louis Mercier
Avenir de l'URSSAF de Roanne (Loire)
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 27643 posée par M. Louis Mercier
Réforme de l'assiette du fonds de compensation de la TVA
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 27802 posée par M. Louis Mercier
CAPEPS: suppression de certaines disciplines
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 27494 posée par M. Louis Mercier
Revalorisation de la retraite mutualiste du combattant
Réponse du ministère : Budget et consommation
Pertinence
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Question n° 27493 posée par M. Louis Mercier
Ingénieurs sous contrat des arsenaux: disparité salariale et d'avancement
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 27364 posée par M. Louis Mercier
Fermeture d'agences et de correspondances postales notamment dans département de la Loire: bilan
Réponse du ministère : Postes
Pertinence