Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

115 questions

Question n° 0009G posée par M. Marcel Lesbros

Baisse de la croissance

Réponse du ministère : Économie

19/01/1996
Pertinence
Question n° 0069G posée par M. Marcel Lesbros

Assassinat de deux Français en Algérie

Réponse du ministère : Affaires européennes

08/10/1993
Pertinence
Question n° 0337G posée par M. Marcel Lesbros

Autoroute Grenoble-Sisteron

Réponse du ministère : Ville

21/06/1991
Pertinence
Question n° 0327G posée par M. Marcel Lesbros

Liaison autoroutière Grenoble-Sisteron

Réponse du ministère : Équipement

19/04/1991
Pertinence
Question n° 0192G posée par M. Marcel Lesbros

Directeurs des services départementaux

Réponse du ministère : Collectivités territoriales

15/12/1989
Pertinence
Question n° 18173 posée par M. Marcel Lesbros

Statistiques par département du montant de l'impôt de solidarité sur la fortune

Réponse du ministère : Économie

31/10/1991
Pertinence
Question n° 07571 posée par M. Marcel Lesbros

Promotion des distinctions honorifiques du 14 juillet 1994

Réponse du ministère : Premier ministre

25/08/1994
Pertinence
Question n° 10702 posée par M. Marcel Lesbros

Taxe de coresponsabilité sur les céréales

Réponse du ministère : Agriculture

05/07/1990
Pertinence
Question n° 19614 posée par M. Marcel Lesbros

Aides à la création de coopératives d'utilisation de matériel agricole

Réponse du ministère : Agriculture

19/12/1996
Pertinence
Question n° 04387 posée par M. Marcel Lesbros

Application de la loi favorisant l'accessibilité des handicapés aux lieux publics

Réponse du ministère : Affaires sociales

13/01/1994
Pertinence