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214 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
172 questions
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Question n° 0016G posée par M. Michel Bécot
Importation de bois exotiques en provenance du Gabon
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0019G posée par M. Michel Bécot
Conseils aux PME pour l'exportation
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 20993 posée par M. Michel Bécot
Cadres du secteur social et médico-social
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 09649 posée par M. Michel Bécot
Calcul des parts fiscales de l'impôt sur le revenu
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 34770 posée par M. Michel Bécot
Situation des éleveurs de cervidés
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 34773 posée par M. Michel Bécot
Fiscalité applicable à l'industrie cimentière
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 25447 posée par M. Michel Bécot
Personnel de l'aide à domicile
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 21652 posée par M. Michel Bécot
Allocation de remplacement pour l'emploi pour les salariés titulaires de la carte du combattant
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 16124 posée par M. Michel Bécot
Réduction d'impôt sur le revenu pour les dépenses de gros travaux
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 09080 posée par M. Michel Bécot
Retraités de l'artisanat
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence