Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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214 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

172 questions

Question n° 0016G posée par M. Michel Bécot

Importation de bois exotiques en provenance du Gabon

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

29/03/1996
Pertinence
Question n° 0019G posée par M. Michel Bécot

Conseils aux PME pour l'exportation

Réponse du ministère : Affaires européennes

22/12/1995
Pertinence
Question n° 20993 posée par M. Michel Bécot

Cadres du secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

09/12/1999
Pertinence
Question n° 09649 posée par M. Michel Bécot

Calcul des parts fiscales de l'impôt sur le revenu

Réponse du ministère : Économie

16/07/1998
Pertinence
Question n° 34770 posée par M. Michel Bécot

Situation des éleveurs de cervidés

Réponse du ministère : Agriculture

09/08/2001
Pertinence
Question n° 34773 posée par M. Michel Bécot

Fiscalité applicable à l'industrie cimentière

Réponse du ministère : Économie

09/08/2001
Pertinence
Question n° 25447 posée par M. Michel Bécot

Personnel de l'aide à domicile

Réponse du ministère : Emploi

25/05/2000
Pertinence
Question n° 21652 posée par M. Michel Bécot

Allocation de remplacement pour l'emploi pour les salariés titulaires de la carte du combattant

Réponse du ministère : Anciens combattants

30/12/1999
Pertinence
Question n° 16124 posée par M. Michel Bécot

Réduction d'impôt sur le revenu pour les dépenses de gros travaux

Réponse du ministère : Économie

06/05/1999
Pertinence
Question n° 09080 posée par M. Michel Bécot

Retraités de l'artisanat

Réponse du ministère : Emploi

18/06/1998
Pertinence