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Questions avec réponses

384 questions

1. Question n° 0736G posée par M. André Dulait

   Situation en Côte d'Ivoire

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   10/11/2006

   Pertinence

2. Question n° 0640G posée par M. André Dulait

   Bilan du comité sécheresse

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   24/02/2006

   Pertinence

3. Question n° 0618G posée par M. André Dulait

   Hamas

   Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

   03/02/2006

   Pertinence

4. Question n° 0531G posée par M. André Dulait

   Turquie

   Réponse du Premier ministre

   07/10/2005

   Pertinence

5. Question n° 04535 posée par M. André Dulait

   Décret n° 86-428 relatif aux logements du personnel dans les établissements publics locaux d'enseignement

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   05/12/2002

   Pertinence

6. Question n° 04186 posée par M. André Dulait

   Promotion des adjoints administratifs de catégorie C faisant office de secrétaire de mairie

   Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

   21/11/2002

   Pertinence

7. Question n° 03579 posée par M. André Dulait

   Egal accès aux soins

   Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

   31/10/2002

   Pertinence

8. Question n° 03580 posée par M. André Dulait

   Langue de rédaction des brevets

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   31/10/2002

   Pertinence

9. Question n° 03412 posée par M. André Dulait

   Mode de calcul de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères

   Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

   24/10/2002

   Pertinence

10. Question n° 03413 posée par M. André Dulait

    Renforcement de la réglementation sur l'installation d'antennes de téléphonie mobile en zone urbaine

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    24/10/2002

    Pertinence