Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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458 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

384 questions

  1. Question n° 0003G posée par M. André Dulait

    Tracé de l'autoroute A83

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 27131 posée par M. André Dulait

    Financement des mémoires de maîtrise et de troisième cycle en géographie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 09767 posée par M. André Dulait

    Redevance audiovisuelle dans les hôtels

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 15799 posée par M. André Dulait

    Réglementation concernant l'audiovisuel dans les hôtels-restaurants

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 08606 posée par M. André Dulait

    Répartition des crédits du fonds social collégien

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 18502 posée par M. André Dulait

    Compétences des directeurs d'école

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 16088 posée par M. André Dulait

    Opérations de recensement

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 12675 posée par M. André Dulait

    Redevance audiovisuelle dans les hôtels-restaurants

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 17909 posée par M. André Dulait

    Utilisation de l'inox pour la fabrication des cuves vinicoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 05229 posée par M. André Dulait

    Redevance audiovisuelle dans les hôtels-restaurants

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte