Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

211 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

151 questions

  1. Question n° 0009G posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Etats généraux de l'université

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0333S posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Adolescence et maltraitance

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 16441 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Présidents et vice-présidents des syndicats mixtes

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 11636 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Revalorisation des taux de remboursement des frais de déplacement des fonctionnaires territoriaux

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03552 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Exercice de la profession infirmière

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 08929 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Indemnités de transport des travailleurs médico-sociaux

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  7. Question n° 16442 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Moyens donnés aux conseils généraux pour lutter contre l'exclusion

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  8. Question n° 13287 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Contentieux administratifs dans la réalisation de grands travaux d'utilité publique

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  9. Question n° 12776 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Régime fiscal applicable aux ventes d'électricité à EDF aux établissements hospitaliers disposant de systèmes de cogénération

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  10. Question n° 31869 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Situation financière du comité de lutte contre le tabagisme

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte