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211 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
151 questions
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Question n° 0009G posée par M. Jean-Louis Lorrain
Etats généraux de l'université
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 0333S posée par M. Jean-Louis Lorrain
Adolescence et maltraitance
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 16441 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Présidents et vice-présidents des syndicats mixtes
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 11636 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Revalorisation des taux de remboursement des frais de déplacement des fonctionnaires territoriaux
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 03552 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Exercice de la profession infirmière
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 08929 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Indemnités de transport des travailleurs médico-sociaux
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 16442 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Moyens donnés aux conseils généraux pour lutter contre l'exclusion
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 13287 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Contentieux administratifs dans la réalisation de grands travaux d'utilité publique
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 12776 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Régime fiscal applicable aux ventes d'électricité à EDF aux établissements hospitaliers disposant de systèmes de cogénération
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 31869 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Situation financière du comité de lutte contre le tabagisme
Réponse du ministère : Santé
Pertinence