Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5032 questions

Question n° 0879G posée par M. Joël Guerriau

Attractivité de la France

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

27/05/2016
Pertinence
Question n° 0019G posée par M. Jean-Paul Amoudry

Marché unique de l'électricité

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

24/05/1996
Pertinence
Question n° 0003G posée par M. André Diligent

Situation dans l'audiovisuel

Réponse du ministère : Culture

10/05/1996
Pertinence
Question n° 0013G posée par M. Daniel Hoeffel

Perspectives du TGV Est européen

Réponse du ministère : Logement

24/05/1996
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. Alphonse Arzel

Interventionnisme de la firme Amoco en direction de la jeunesse

Réponse du ministère : Éducation

10/05/1996
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. Jean-Louis Lorrain

Etats généraux de l'université

Réponse du ministère : Recherche

26/04/1996
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Claude Huriet

Enlèvement de moines français en Algérie

Réponse du ministère : Justice

26/04/1996
Pertinence
Question n° 0020G posée par M. Serge Franchis

Initiatives tendant à favoriser l'utilisation de carburants "propres"

Réponse du ministère : Environnement

29/03/1996
Pertinence
Question n° 0016G posée par M. Michel Bécot

Importation de bois exotiques en provenance du Gabon

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

29/03/1996
Pertinence
Question n° 0010G posée par M. Guy Robert

Commerce en milieu rural

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

15/03/1996
Pertinence