Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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222 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

186 questions

  1. Question n° 23285 posée par M. André Diligent

    Avenir des maîtres auxiliaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22318 posée par M. André Diligent

    Salariés en préretraite FNE

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  3. Question n° 20511 posée par M. André Diligent

    PACT du Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 19826 posée par M. André Diligent

    Revalorisation de carrière des cadres du secteur social et médico-social

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  5. Question n° 18390 posée par M. André Diligent

    Maîtres d'aide à l'intégration

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Forte

  6. Question n° 18391 posée par M. André Diligent

    Budgétisation du Fonds national du développement des sports

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  7. Question n° 18392 posée par M. André Diligent

    Médecins assistants généralistes des établissements de santé mentale de la région Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 17801 posée par M. André Diligent

    Inquiétudes des associations organisatrices de centres de vacances et de loisirs

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte

  9. Question n° 16071 posée par M. André Diligent

    Reconnaissance des diplômes des Etats membres de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Forte

  10. Question n° 15922 posée par M. André Diligent

    Aides opératoires instrumentistes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte