Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

115 questions

  1. Question n° 09204 posée par M. Marcel Lesbros

    Prélèvement de l'Etat sur la CNRACL

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  2. Question n° 09299 posée par M. Marcel Lesbros

    Répartition des ressources provenant du fonds départemental de la taxe additionnelle aux droits de mutation

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  3. Question n° 09684 posée par M. Marcel Lesbros

    Participation des communes aux dépenses d'investissement des collèges

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  4. Question n° 10702 posée par M. Marcel Lesbros

    Taxe de coresponsabilité sur les céréales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 10704 posée par M. Marcel Lesbros

    Taxe de coresponsabilité laitière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  6. Question n° 10705 posée par M. Marcel Lesbros

    Revenu brut moyen des agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  7. Question n° 12177 posée par M. Marcel Lesbros

    Mensualisation de la taxe d'habitation

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  8. Question n° 12178 posée par M. Marcel Lesbros

    Fonctionnement du service public de secours

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  9. Question n° 13404 posée par M. Marcel Lesbros

    Engagement financier des collectivités territoriales pour la construction d'établissements d'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0327G posée par M. Marcel Lesbros

    Liaison autoroutière Grenoble-Sisteron

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte