Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5032 questions

Question n° 0333S posée par M. Jean-Louis Lorrain

Adolescence et maltraitance

Réponse du ministère : Emploi

21/03/1996
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Xavier de Villepin

Sommet contre le terrorisme

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/03/1996
Pertinence
Question n° 0008G posée par M. Michel Mercier

Mesures de sauvegarde en faveur de l'industrie textile

Réponse du ministère : Poste

02/02/1996
Pertinence
Question n° 0002G posée par M. Louis Mercier

Organismes sociaux de Roanne

Réponse du ministère : Santé

02/02/1996
Pertinence
Question n° 0003G posée par M. André Dulait

Tracé de l'autoroute A83

Réponse du ministère : Environnement

19/01/1996
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. Marcel Lesbros

Baisse de la croissance

Réponse du ministère : Économie

19/01/1996
Pertinence
Question n° 0018G posée par M. Pierre Hérisson

Dispositions communautaires relatives à la vente de véhicules

Réponse du ministère : Industrie

16/02/1996
Pertinence
Question n° 0012G posée par M. Jacques Machet

Réforme des armées

Réponse du ministère : Budget

16/02/1996
Pertinence
Question n° 0005G posée par M. Jean-Marie Poirier

Mauvaise gestion de certaines municipalités

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

08/12/1995
Pertinence
Question n° 0019G posée par M. Michel Bécot

Conseils aux PME pour l'exportation

Réponse du ministère : Affaires européennes

22/12/1995
Pertinence