Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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222 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

186 questions

  1. Question n° 01305 posée par M. André Diligent

    Conditions de fonctionnement de maisons de retraite pour personnes âgées

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01307 posée par M. André Diligent

    Créations d'emplois dans les services

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01308 posée par M. André Diligent

    Prise en charge du revenu dans le calcul de la taxe d'habitation

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 01173 posée par M. André Diligent

    Scolarisation en milieu rural

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  5. Question n° 01174 posée par M. André Diligent

    Suites d'une étude concernant les négociations entre associations de locataires et organismes HLM

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  6. Question n° 01175 posée par M. André Diligent

    Avenir des plateaux techniques mis en place par la sécurité sociale minière

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Forte

  7. Question n° 01176 posée par M. André Diligent

    Renégociation des prêts d'accession à la propriété

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  8. Question n° 01177 posée par M. André Diligent

    Absence de sanctions juridiques à l'encontre d'annonces télématiques incitant à la débauche

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Forte

  9. Question n° 01178 posée par M. André Diligent

    Non-publication de rapports concernant l'évaluation des plans Précarité-Pauvreté 84-85 et 85-86

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 01179 posée par M. André Diligent

    Conclusions d'une étude sur les besoins de formation dus au développement de la productique dans les industries manufacturières

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte