Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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474 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

413 questions

Question n° 01986 posée par M. Louis Moinard

Conséquences de la taxe de coresponsabilité pour les éleveurs de porcs

Réponse du ministère : Agriculture

20/10/1988
Pertinence
Question n° 02159 posée par M. Louis Moinard

Rémunération des maîtres de l'enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

03/11/1988
Pertinence
Question n° 08251 posée par M. Louis Moinard

Etablissements scolaires : paiement de la redevance télévision

Réponse du ministère : Budget

29/10/1987
Pertinence
Question n° 07737 posée par M. Louis Moinard

Révision du montant du " bien de famille "

Réponse du ministère : Justice

17/09/1987
Pertinence
Question n° 18550 posée par M. Louis Moinard

Budgétisation du FNDS

Réponse du ministère : Budget

26/08/1999
Pertinence
Question n° 07687 posée par M. Louis Moinard

Réglementation de la profession de manipulateur d'électroradiologie

Réponse du ministère : Santé

01/09/1994
Pertinence
Question n° 07590 posée par M. Louis Moinard

Réglementation de la profession de manipulateur d'électroradiologie

Réponse du ministère : Santé

25/08/1994
Pertinence
Question n° 05924 posée par M. Louis Moinard

Prorogation du délai pour la constitution de la retraite mutualiste des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/04/1994
Pertinence
Question n° 03475 posée par M. Louis Moinard

Versement de l'indemnité de sujétions spéciales aux maîtres de l'enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

04/11/1993
Pertinence
Question n° 32855 posée par M. Louis Moinard

Difficultés de la filière de production de maïs

Réponse du ministère : Agriculture

03/05/2001
Pertinence