Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5032 questions

  1. Question n° 0391G posée par M. Jacques Golliet

    Relations franco-algériennes

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0395G posée par M. Paul Caron

    Situation des retraités

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0385G posée par M. Daniel Millaud

    Fonctionnement régulier des pouvoirs publics en Polynésie française

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0376G posée par M. Daniel Bernardet

    Désenclavement de l'Indre

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0379G posée par M. Jacques Machet

    Carburants d'origine agricole

    Réponse du ministère : Ville (S.E.)

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0370G posée par M. Paul Alduy

    Rétablissement de la peine de mort pour les crimes de sang contre les mineurs

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0360G posée par M. Marcel Daunay

    Fiscalité agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0348G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Situation des Français du Zaïre

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (S.E.)

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0355G posée par M. Louis Mercier

    Dénonciations de conventions de formation professionnelle agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0337G posée par M. Marcel Lesbros

    Autoroute Grenoble-Sisteron

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Très forte