Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5032 questions

  1. Question n° 0262G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Français au Liberia

    Réponse du ministère : Action humanitaire

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0248S posée par M. Daniel Millaud

    Refus de la Caisse nationale d'assurance-maladie de prendre en charge les préparations officinales homéopathiques unitaires

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0255S posée par M. André Diligent

    Difficultés rencontrées dans la mise en oeuvre des procédures de délivrance des attestations d'accueil et des certificats d'hébergement

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0269G posée par M. Alphonse Arzel

    Contrats d'assurance

    Réponse du ministère : Consommation

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0256G posée par M. Daniel Hoeffel

    TGV Est

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0266G posée par M. Marcel Rudloff

    Suppression d'émissions dialectales sur FR3 Alsace

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0258S posée par M. Roger Lise

    Non-application de la loi sur le littoral dans les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Intérieur (M.D.)

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0121A posée par M. André Diligent

    Développement des industries françaises du textile et de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0236S posée par M. André Fosset

    Mesures en faveur des familles nombreuses

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0249G posée par M. Jacques Moutet

    Liaisons ferroviaires et routières avec l'Espagne

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte