Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5032 questions

  1. Question n° 0188S posée par M. Edouard Le Jeune

    Inadaptation de certaines filières de formation professionnelle d'ingénieurs, de cadres ou de techniciens

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0186G posée par M. Paul Caron

    Autorisation de la roulette à Enghien-les-Bains (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Collectivités territoriales

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0192G posée par M. Marcel Lesbros

    Directeurs des services départementaux

    Réponse du ministère : Collectivités territoriales

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0179G posée par M. Jean Arthuis

    Rôle de la commission des opérations de bourse en matière de publicité financière

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0193G posée par M. Marcel Daunay

    Utilisation d'hormones pour les veaux hollandais

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0190G posée par M. Louis Moinard

    Désengagement de l'Etat au titre des prêts locatifs aidés (PLA) pour les logements-foyers

    Réponse du ministère : Collectivités territoriales

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0167G posée par M. Claude Huriet

    Négociations de la convention entre les syndicats médicaux et les caisses d'assurance-maladie

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0160G posée par M. Jacques Golliet

    Evénements survenus en Europe de l'Est

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0172G posée par M. Guy Robert

    Crise de l'élevage ovin

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0175G posée par M. Jean Huchon

    Taxe parafiscale sur les huiles de base

    Réponse du ministère : Consommation

    Pertinence Très forte