Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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273 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

221 questions

  1. Question n° 1798G posée par Mme Jocelyne Guidez

    Paiement des interventions des professionnels de santé dans les centres de vaccination

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00577 posée par M. Jean Cluzel

    Accès au cadre A des infirmières conseillers techniques des académies

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 16420 posée par M. Jean Pourchet

    Revendications des infirmières conseillers techniques auprès des recteurs et des inspecteurs d'académie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 03023 posée par M. Claude Huriet

    Statut des infirmières générales

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 14441 posée par M. Edouard Le Jeune

    Revenu des infirmiers et infirmières

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 07398 posée par M. Pierre Vallon

    Auxiliaires médicaux

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 02950 posée par M. Raymond Bouvier

    Rémunération des stages de formation d'infirmier anesthésiste-réanimateur

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 05709 posée par M. Jean Colin

    Bilan d'une étude portant analyse des rythmes de sommeil et de repas en relation avec les conditions de vie et de travail d'une population d'infirmières

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 1000G posée par Mme Sonia de La Provôté

    Formation des infirmières de bloc opératoire diplômées d'État

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 08427 posée par M. André Dulait

    Création d'un ordre national des infirmiers et infirmières

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte