Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

130 questions

  1. Question n° 05785 posée par M. Guy Robert

    Assujettissement de la taxe de remembrement à la TVA

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  2. Question n° 05786 posée par M. Guy Robert

    Effectif de la brigade de gendarmerie de Couhé (Vienne)

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 05787 posée par M. Guy Robert

    Programme de lutte contre la grêle: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 05788 posée par M. Guy Robert

    Evolution et insertion des activités artisanales: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Forte

  5. Question n° 05922 posée par M. Guy Robert

    Marché de la viande de porc

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  6. Question n° 05923 posée par M. Guy Robert

    Marché de la viande de porc: suppression des montants compensatoires monétaires

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  7. Question n° 05924 posée par M. Guy Robert

    Poitou-Charente: conséquences des quotas laitiers

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  8. Question n° 06294 posée par M. Guy Robert

    Budget 1988 et reclassement des vérificateurs des PTT

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Forte

  9. Question n° 06632 posée par M. Guy Robert

    Rattrapage du rapport constant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 06633 posée par M. Guy Robert

    Mention " guerre " sur les titres de pension des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte