Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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474 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

413 questions

Question n° 02335 posée par M. Louis Moinard

Politique de santé publique

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/08/1993
Pertinence
Question n° 01729 posée par M. Louis Moinard

Situation des handicapés demandeurs d'emploi privés de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du ministère : Travail

24/06/1993
Pertinence
Question n° 17572 posée par M. Louis Moinard

Organisation de concours distincts pour l'accès aux études de médecine et dentaire

Réponse du ministère : Éducation

03/10/1991
Pertinence
Question n° 14971 posée par M. Louis Moinard

Négociation sur la retraite

Réponse du ministère : Affaires sociales

25/04/1991
Pertinence
Question n° 10280 posée par M. Louis Moinard

Enseignement technique privé sous contrat recrutement des maîtres

Réponse du ministère : Éducation

14/06/1990
Pertinence
Question n° 05661 posée par M. Louis Moinard

Versement des cotisations de retraite complémentaire des maîtres de l'enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

13/07/1989
Pertinence
Question n° 03717 posée par M. Louis Moinard

Situation des détaillants en fruits, légumes et primeurs

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

02/03/1989
Pertinence
Question n° 01025 posée par M. Louis Moinard

Engraissement français

Réponse du ministère : Agriculture

21/07/1988
Pertinence
Question n° 18230 posée par M. Louis Moinard

Indemnisation des porteurs d'emprunts russes

Réponse du ministère : Économie

29/07/1999
Pertinence
Question n° 13291 posée par M. Louis Moinard

Revalorisation des fonctions de directeurs d'école

Réponse du ministère : Éducation

28/12/1995
Pertinence