Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

115 questions

  1. Question n° 15173 posée par M. Marcel Lesbros

    Régime déclaratif des agents commerciaux

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15658 posée par M. Marcel Lesbros

    Suppression de postes d'instituteur dans les maisons d'enfants à caractère sanitaire et spécialisé des Hautes-Alpes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15659 posée par M. Marcel Lesbros

    Attribution de la carte de combattant à l'armée des Alpes

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0337G posée par M. Marcel Lesbros

    Autoroute Grenoble-Sisteron

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 15890 posée par M. Marcel Lesbros

    Non-reconduction des aides de l'Etat à la mécanisation agricole en zones de montagne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  6. Question n° 16497 posée par M. Marcel Lesbros

    Problèmes de l'apiculture de montagne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  7. Question n° 16562 posée par M. Marcel Lesbros

    Réduction non concertée des crédits destinés aux services d'auxiliaires de vie

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Forte

  8. Question n° 16563 posée par M. Marcel Lesbros

    Gel des crédits destinés aux services d'auxiliaires de vie

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Forte

  9. Question n° 18173 posée par M. Marcel Lesbros

    Statistiques par département du montant de l'impôt de solidarité sur la fortune

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 18176 posée par M. Marcel Lesbros

    Parité des retraites des agriculteurs avec les autres catégories socio-professionnelles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne