Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

115 questions

  1. Question n° 13339 posée par M. Marcel Lesbros

    Taxe locale d'équipement : incidences du prêt à taux zéro sur les taxes parafiscales

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 07264 posée par M. Marcel Lesbros

    Rapports sur l'application de la loi Montagne

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  3. Question n° 06789 posée par M. Marcel Lesbros

    Avenir du plan d'épargne retraite

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 20019 posée par M. Marcel Lesbros

    Titre de reconnaissance de la nation

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  5. Question n° 15370 posée par M. Marcel Lesbros

    Répartition des aides publiques attribuées à l'agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  6. Question n° 07898 posée par M. Marcel Lesbros

    Titre de reconnaissance de la nation

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  7. Question n° 01890 posée par M. Marcel Lesbros

    Souscription par une collectivité territoriale d'un contrat de protection juridique pour ses agents

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Forte

  8. Question n° 12273 posée par M. Marcel Lesbros

    Réforme du mode de scrutin des élections régionales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  9. Question n° 03896 posée par M. Marcel Lesbros

    Prestations accessoires fournies aux fonctionnaires logés dans les collèges

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  10. Question n° 16563 posée par M. Marcel Lesbros

    Gel des crédits destinés aux services d'auxiliaires de vie

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Forte