Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5032 questions

Question n° 08362 posée par M. Roger Lise

Exploitants agricoles martiniquais: assurance

Réponse du ministère : Agriculture

20/10/1982
Pertinence
Question n° 09011 posée par M. Roger Lise

Aides aux infirmes: suppression

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/11/1982
Pertinence
Question n° 09012 posée par M. Roger Lise

Travailleurs des DOM: coût des voyages

Réponse du ministère : Transports

18/11/1982
Pertinence
Question n° 0011A posée par M. Pierre Vallon

Conséquences pour les industries du tourisme des décisions du conseil des ministres du 25 mars 1983

Réponse du ministère : Commerce extérieur

31/03/1983
Pertinence
Question n° 0021A posée par M. Jean Cluzel

Nouvelles techniques de l'audiovisuel

Réponse du ministère : Premier ministre

03/04/1983
Pertinence
Question n° 0056A posée par M. Jean Cluzel

Application de la loi sur la communication audiovisuelle

Réponse du ministère : Communication

18/05/1983
Pertinence
Question n° 0387S posée par M. Roger Lise

Ecoulement sur le marché national des citrons antillais

Réponse du ministère : Agriculture

27/05/1983
Pertinence
Question n° 0391S posée par M. Roger Lise

Difficultés pour les originaires des DOM de trouver un logement locatif

Réponse du ministère : Urbanisme

01/06/1983
Pertinence
Question n° 12601 posée par M. Roger Lise

Protection du marché national de l'avocat antillais

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1983
Pertinence
Question n° 12602 posée par M. Roger Lise

Intégration de l'avocat dans la réglementation communautaire

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1983
Pertinence