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Questions avec réponses
5032 questions
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Question n° 0009G posée par M. Jean Faure
Vigipirate et classes de neige
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 0014G posée par M. Jean-Jacques Hyest
Mise en oeuvre des accords de Schengen
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0001G posée par M. Jean Pourchet
Dotation globale d'équipement
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 0017G posée par M. Jean Huchon
Mesures en faveur de la production bovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0021G posée par M. Jacques Machet
Biocarburants et environnement
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0007G posée par M. Marcel Daunay
Dispositif de préretraite des agriculteurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0008G posée par M. Pierre Hérisson
Protection de la couche d'ozone
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0002G posée par M. Philippe Richert
Taxe sur l'énergie hydroélectrique
Réponse du ministère : Finances
Pertinence
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Question n° 0006G posée par M. Pierre Vallon
Conflit entre les producteurs et les artistes interprètes de la musique
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0019G posée par M. Claude Huriet
Responsabilité pénale des élus locaux
Réponse du ministère : Réforme de l'État
Pertinence