Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5032 questions

  1. Question n° 0009G posée par M. Jean Faure

    Vigipirate et classes de neige

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0014G posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Mise en oeuvre des accords de Schengen

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0001G posée par M. Jean Pourchet

    Dotation globale d'équipement

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0017G posée par M. Jean Huchon

    Mesures en faveur de la production bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0021G posée par M. Jacques Machet

    Biocarburants et environnement

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0007G posée par M. Marcel Daunay

    Dispositif de préretraite des agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0008G posée par M. Pierre Hérisson

    Protection de la couche d'ozone

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0002G posée par M. Philippe Richert

    Taxe sur l'énergie hydroélectrique

    Réponse du ministère : Finances

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0006G posée par M. Pierre Vallon

    Conflit entre les producteurs et les artistes interprètes de la musique

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0019G posée par M. Claude Huriet

    Responsabilité pénale des élus locaux

    Réponse du ministère : Réforme de l'État

    Pertinence Très forte