Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5032 questions

Question n° 0086G posée par M. Jean Francou

Aide humanitaire au Liban

Réponse du ministère : Action humanitaire

21/04/1989
Pertinence
Question n° 0043A posée par M. Jean Cluzel

Directive européenne sur la télévision sans frontière

Réponse du ministère : Culture

12/04/1989
Pertinence
Question n° 0029A posée par M. Henri Goetschy

Politique du Gouvernement à l'égard de Saint-Pierre-et-Miquelon

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

02/02/1989
Pertinence
Question n° 0059G posée par M. Daniel Hoeffel

Groupe des assurances nationales (GAN) et Crédit industriel et commercial (CIC)

Réponse du ministère : Économie

16/12/1988
Pertinence
Question n° 0074G posée par M. Roger Lise

Entretien des rivières à la Martinique

Réponse du ministère : Environnement

16/12/1988
Pertinence
Question n° 0076G posée par M. Marcel Daunay

Plan social pour l'agriculture

Réponse du ministère : Agriculture

16/12/1988
Pertinence
Question n° 0071G posée par M. Paul Seramy

Réforme de l'orthographe

Réponse du ministère : Éducation

16/12/1988
Pertinence
Question n° 0066G posée par M. Claude Mont

Services publics en zone de montagne

Réponse du ministère : Collectivités territoriales

16/12/1988
Pertinence
Question n° 0077G posée par M. André Diligent

Lenteurs de la justice

Réponse du ministère : Justice

16/12/1988
Pertinence
Question n° 0049G posée par M. Pierre Vallon

Problème des visas

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/11/1988
Pertinence