Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

115 questions

  1. Question n° 15658 posée par M. Marcel Lesbros

    Suppression de postes d'instituteur dans les maisons d'enfants à caractère sanitaire et spécialisé des Hautes-Alpes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15173 posée par M. Marcel Lesbros

    Régime déclaratif des agents commerciaux

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12178 posée par M. Marcel Lesbros

    Fonctionnement du service public de secours

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  4. Question n° 07901 posée par M. Marcel Lesbros

    Carte du combattant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03936 posée par M. Marcel Lesbros

    Trafic routier dans les Alpes et protection de l'environnement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  6. Question n° 12330 posée par M. Marcel Lesbros

    Suppression de la franchise postale pour les collectivités locales

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Forte

  7. Question n° 04978 posée par M. Marcel Lesbros

    Financement de la clinique des Alpes, à Gap (Hautes-Alpes)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  8. Question n° 01252 posée par M. Marcel Lesbros

    Politique de diversification menée par EDF-GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  9. Question n° 31437 posée par M. Marcel Lesbros

    Répartition de la taxe professionnelle des zones artisanales

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  10. Question n° 16562 posée par M. Marcel Lesbros

    Réduction non concertée des crédits destinés aux services d'auxiliaires de vie

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Forte