Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

458 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

384 questions

  1. Question n° 23232 posée par M. André Dulait

    Contenus des programmes scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15683 posée par M. André Dulait

    Situation des retraités de l'artisanat

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15040 posée par M. André Dulait

    Compétences des directeurs d'école

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11262 posée par M. André Dulait

    Communauté de communes du C ur du Poitou : redressement de la taxe sur la valeur ajoutée

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 07334 posée par M. André Dulait

    Situation des écoles de puéricultrices

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 04213 posée par M. André Dulait

    Effondrement du marché automobile français en 1997

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  7. Question n° 01134 posée par M. André Dulait

    Imposition des aides par la mise aux normes de certains agencements

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  8. Question n° 37673 posée par M. André Dulait

    Propositions de La Poste relatives au crédit à la consommation et à l'assurance de dommage

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  9. Question n° 34460 posée par M. André Dulait

    Conséquences pour les abeilles des insecticides systémiques

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  10. Question n° 33233 posée par M. André Dulait

    Rédaction en français des prospectus financiers de sociétés faisant appel à l'épargne publique

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte