Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Questions avec réponses

5032 questions

  1. Question n° 12603 posée par M. Roger Lise

    DOM: couverture des accidents du travail et de la vie privée

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0421S posée par M. Roger Lise

    Affiliation des coopératives locales des DOM aux organismes du crédit mutuel

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 13862 posée par M. Roger Lise

    Dépistage prénuptial de la drépanocytose

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 16060 posée par M. Roger Lise

    Transfert d'aides financières sur crédits budgétaires

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 16061 posée par M. Roger Lise

    DOM: protection de la profession de coiffeur

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0112A posée par M. Jean Arthuis

    Conséquences pour l'économie agricole de l'accord européen sur le lait

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0113A posée par M. Marcel Daunay

    Conséquences pour l'économie agricole bretonne de l'accord européen sur le lait

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0119A posée par M. Pierre Salvi

    Relance de l'activité dans le secteur du bâtiment

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0122A posée par M. Jacques Mossion

    Situation du secteur du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0473S posée par M. René Ballayer

    Régime fiscal des ventes directes de vins et d'eau-de-vie

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Très forte