Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

115 questions

  1. Question n° 02400 posée par M. Marcel Lesbros

    Personnels de documentation du ministère de la culture

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0069G posée par M. Marcel Lesbros

    Assassinat de deux Français en Algérie

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 03896 posée par M. Marcel Lesbros

    Prestations accessoires fournies aux fonctionnaires logés dans les collèges

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04387 posée par M. Marcel Lesbros

    Application de la loi favorisant l'accessibilité des handicapés aux lieux publics

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 04978 posée par M. Marcel Lesbros

    Financement de la clinique des Alpes, à Gap (Hautes-Alpes)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  6. Question n° 07571 posée par M. Marcel Lesbros

    Promotion des distinctions honorifiques du 14 juillet 1994

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 08112 posée par M. Marcel Lesbros

    Concurrence pour les entreprises artisanales du bâtiment situées en zones frontalières

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Forte

  8. Question n° 08721 posée par M. Marcel Lesbros

    Budgets des centres d'hébergement et de réadaptation sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  9. Question n° 09621 posée par M. Marcel Lesbros

    Diminution de la subvention allouée aux oeuvres complémentaires de l'école publique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 12033 posée par M. Marcel Lesbros

    Frais de déplacement des conseillers généraux et régionaux

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Forte