Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5032 questions
-
Question n° 0017G posée par M. Paul Caron
Autorisation de nouveaux jeux au casino d'Enghien
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 0009G posée par M. René Ballayer
Secret de l'instruction
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
-
Question n° 0019G posée par M. Jacques Machet
Prime "Veil"
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
-
Question n° 0014G posée par M. François Gautier
Sécurité dans les quartiers difficiles
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 0002G posée par M. Xavier de Villepin
Irak
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0014G posée par M. Jacques Golliet
Conseil de sécurité européen
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0017G posée par M. André Égu
Politique culturelle
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 0010G posée par M. Jacques Machet
Entretien des cimetières militaires
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 0003G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Conseil supérieur des Français de l'étranger
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
-
Question n° 0016G posée par M. Pierre Vallon
Conséquences de la déréglementation du transport aérien
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence