Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5032 questions

  1. Question n° 0017G posée par M. Paul Caron

    Autorisation de nouveaux jeux au casino d'Enghien

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0009G posée par M. René Ballayer

    Secret de l'instruction

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0019G posée par M. Jacques Machet

    Prime "Veil"

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0014G posée par M. François Gautier

    Sécurité dans les quartiers difficiles

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0002G posée par M. Xavier de Villepin

    Irak

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0014G posée par M. Jacques Golliet

    Conseil de sécurité européen

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0017G posée par M. André Égu

    Politique culturelle

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0010G posée par M. Jacques Machet

    Entretien des cimetières militaires

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0003G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Conseil supérieur des Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0016G posée par M. Pierre Vallon

    Conséquences de la déréglementation du transport aérien

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte