Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

130 questions

  1. Question n° 05206 posée par M. Guy Robert

    Situation des artisans du bâtiment au regard de la réglementation européenne dans les transports routiers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0125G posée par M. Guy Robert

    Politique de gestion de l'eau

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 05416 posée par M. Guy Robert

    Pension de retraite des affiliés au régime des assurances sociales d'Alsace et de Moselle

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Forte

  4. Question n° 05521 posée par M. Guy Robert

    Conséquences pour les professions libérales du déplafonnement des cotisations d'allocations familiales

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Forte

  5. Question n° 05939 posée par M. Guy Robert

    Difficultés des caisses d'allocations familiales pendant la période d'été

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Forte

  6. Question n° 06318 posée par M. Guy Robert

    Retraite anticipée : intégration du séjour en Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 06319 posée par M. Guy Robert

    Financement de l'amélioration de l'habitat

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Forte

  8. Question n° 06320 posée par M. Guy Robert

    CEE : extension de la prime à la vache allaitante aux troupeaux mixtes lait-viande

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  9. Question n° 06845 posée par M. Guy Robert

    Evolution de la dotation globale de fonctionnement

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0172G posée par M. Guy Robert

    Crise de l'élevage ovin

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte