Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

115 questions

  1. Question n° 12177 posée par M. Marcel Lesbros

    Mensualisation de la taxe d'habitation

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10705 posée par M. Marcel Lesbros

    Revenu brut moyen des agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10554 posée par M. Marcel Lesbros

    Conditions d'accueil et de gratification d'étudiants stagiaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 20069 posée par M. Marcel Lesbros

    Délibération préalable des conseils municipaux concernant les demandes d'aide directe ou indirecte favorisant le développement économique

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Forte

  5. Question n° 19151 posée par M. Marcel Lesbros

    Financement des programmes de rénovation des villages de vacances

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  6. Question n° 16891 posée par M. Marcel Lesbros

    Prix des télécommunications nationales et internationales

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  7. Question n° 08112 posée par M. Marcel Lesbros

    Concurrence pour les entreprises artisanales du bâtiment situées en zones frontalières

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Forte

  8. Question n° 21367 posée par M. Marcel Lesbros

    Conditions de remplacement du président de conseil général

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Forte

  9. Question n° 20074 posée par M. Marcel Lesbros

    Suppression de postes Fonjep accordés aux maisons familiales de vacances

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  10. Question n° 19771 posée par M. Marcel Lesbros

    Suppression de postes Fonjep accordés aux maisons familiales de vacances

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte