Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

130 questions

  1. Question n° 0186S posée par M. Guy Robert

    Situation des éleveurs d' ovins

    Réponse du ministère : Grands travaux

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 09333 posée par M. Guy Robert

    Suppression de valideuses du loto en zone rurale

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 09424 posée par M. Guy Robert

    Sauvegarde de l'élevage ovin français

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09425 posée par M. Guy Robert

    Application du dispositif " quotas matière grasse "

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 09572 posée par M. Guy Robert

    Extension des services financiers de la poste

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Forte

  6. Question n° 09573 posée par M. Guy Robert

    Secrétaire général des communes de 5 000 à 10 000 habitants

    Réponse du ministère : Collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  7. Question n° 09574 posée par M. Guy Robert

    Présence d'un médecin agréé par la sécurité sociale au sein du comité médical

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0229G posée par M. Guy Robert

    Difficultés du centre de vie pour cas sociaux lourds de la Vienne

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 10107 posée par M. Guy Robert

    Financement du fonds de compensation de l'assurance-construction

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  10. Question n° 10948 posée par M. Guy Robert

    Préoccupations des producteurs de maïs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte