Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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474 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

413 questions

  1. Question n° 01893 posée par M. Louis Moinard

    Anciens combattants : réunion d'une commission tripartite

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01023 posée par M. Louis Moinard

    Restructuration du troupeau allaitant

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 08179 posée par M. Louis Moinard

    Résultats énergétiques de l'heure d'été

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 10279 posée par M. Louis Moinard

    Taxe sur la valeur ajoutée applicable aux livraisons de pizzas fraîches à domicile

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 07673 posée par M. Louis Moinard

    Statut fiscal des associations de tourisme social

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Forte

  6. Question n° 04429 posée par M. Louis Moinard

    Organisation du ramassage chez les préleveurs

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 03680 posée par M. Louis Moinard

    Transfert des charges financières de santé vers les ménages

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  8. Question n° 03571 posée par M. Louis Moinard

    Réduction du taux de TVA appliqué aux prestations liées à l'agrotourisme

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  9. Question n° 03001 posée par M. Louis Moinard

    Financement des centres d'hébergement et de réadaptation sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  10. Question n° 03040 posée par M. Louis Moinard

    Conditions d'accès à la retraite des maîtres de l'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte